Déposée le 19 octobre 2012 par la Société Anonyme (SA) FIT ESIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-45 du 9 novembre 2012.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FIT ESIC domicilié(e) 1 route de Gachet - 44300 - NANTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 174 018 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VIDON, Marques & Juridique PI domicilié(e) 16b rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3954783.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FIT ESIC, Société Anonyme - 1 route de Gachet - 44300 - NANTES - France - SIREN 342174018
CABINET VIDON, Marques & Juridique PI - 16b rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France
Publication - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45
Enregistrement sans modification - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06
Logiciel permettant le repérage, le mesurage, le balisage, la photographie, la modélisation et la visualisation des canalisations, conduits et réseaux souterrains. Appareils et instruments scientifiques permettant le repérage, le mesurage, le balisage, la photographie, la modélisation et la visualisation des canalisations, conduits et réseaux souterrains. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), géodésiques, géotechniques, optiques, photographiques, de mesurage, de sondage, de guidage, de signalisation ou de contrôle (inspection) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction des images. Logiciels ; logiciels de géolocalisation par satellite ; instruments de mesure et de contrôle acoustique ; instruments de mesure et de contrôle des vibrations ; appareils pour le guidage en temps réel d'engins de travaux. Logiciel permettant le repérage, le mesurage, le balisage, la photographie, la modélisation et la visualisation des véhicules, biens et personnes impliqués dans le cadre d'un accident. Appareils et instruments scientifiques permettant le repérage, le mesurage, le balisage, la photographie, la modélisation et la visualisation des véhicules, biens et personnes impliqués dans le cadre d'un accident ;
Gestion de fichiers informatiques relatifs aux canalisations, conduits et réseaux souterrains ; Recueil et systématisation dans un fichier central de données relatives aux canalisations, conduits et réseaux souterrains ; Gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; compilation de données statistiques ; conseils en organisation et direction des affaires ; conseils en management ;
Services de transmission sécurisée de textes, de données, d'images, de messages. Services de transmission de textes, de données, d'images, de messages. Service de transmission de textes, de données, d'images, de messages par téléchargement. Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ;
Elaboration (conception), installation, maintenance ou mise à jour de logiciel permettant le repérage, le mesurage, le balisage, la photographie, la modélisation et la visualisation des canalisations, conduits et réseaux souterrains. Elaboration (conception), installation, maintenance ou mise à jour de logiciel permettant le repérage, le mesurage, le balisage, la photographie, la modélisation et la visualisation des véhicules, biens et personnes impliqués dans le cadre d'un accident. Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance ou mise à jour de logiciels ; programmation pour ordinateur ; développement technique de systèmes d'information ; hébergement de données et de sites informatiques [sites web] ; reconstitution et développement de bases de données ; essais géotechniques ; conseils en construction ; établissement de plans, de maquettes et de modèles en trois dimensions pour la construction ; planification en matière d'urbanisme ; architecture ; expertises [travaux d'ingénieurs] ; ingénierie ; levés de terrain ; recherches géodésiques ; recherches géophysiques ; recherches géotechniques ; recherches métrologiques ; expertises métrologiques ; conseils techniques et assistance technique pour la réalisation de constructions, de travaux publics, d'infrastructures de transport, d'aménagements hydrauliques, d'ouvrages d'art et d'ouvrages de génie civil ; service d'auscultations et d'inspections pour le repérage, la caractérisation et la localisation des défauts sur les ouvrages et sur les surfaces ou enceintes des bâtiments ; réalisation de mesures, d'essais et de contrôles sur des édifices permanents, des routes, des ponts, des viaducs, des tunnels, des ports, des barrages et des voies ferrées ; conseils en matière de protection de l'environnement et du développement durable ; recherches en matière de dépollution et de protection de l'environnement ; archéologie ; recherches en sismographie ; services de topographie ; services de cartographie ; recherches géologiques ; établissement de relevés topographiques et bathymétriques ; services de métrés ; dessin industriel ; services de dessinateurs en ingénierie topographique ; services d'expert-géomètre ; services de photogrammétrie ; services d'infographie ; services de géodésie ; services de géolocalisation ; services de guidage et de monitorage en temps réel d'engins de travaux en trois dimensions.
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